Arrêté du 29 novembre 1973 CLASSEMENT ET ECHELONNEMENT INDIC Art. Annexe 2
Sous annexe 3
Les laborantins et manipulateurs d'électroradiologie sont reclassés dans l'échelle figurant au tableau annexe 1 conformément au tableau ci-après :
SITUATION ACTUELLE : Echelon exceptionnel (IB 415), Après 5 ans
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : Echelon exceptionnel (IB 431), Ancienneté acquise diminuée de 5 ans.
SITUATION ACTUELLE : Echelon exceptionnel (IB 415), Avant 5 ans
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 10 éch (IB 420), Ancienneté acquise réduite des 2/5.
SITUATION ACTUELLE : 6 éch (IB 390)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 9 éch (IB 400), Ancienneté conservée.
SITUATION ACTUELLE : 5 éch (IB 365), Après 1 an 6 mois
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 8 éch (IB 385), Ancienneté conservée.
SITUATION ACTUELLE : 5 éch (IB 365), Avant 1 an 6 mois
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 7 éch (IB 368), Ancienneté acquise majorée d'1 an 6 mois.
SITUATION ACTUELLE : 4 éch (IB 340), Après 1 an
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 7 éch (IB 368), Ancienneté acquise réduite de moitié.
SITUATION ACTUELLE : 4 éch (IB 340), Avant 1 an
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 6 éch (IB 346), Ancienneté majorée de 1 an.
SITUATION ACTUELLE : 3 éch (IB 315), Après 1 an 6 mois
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 6 éch (IB 346), Ancienneté acquise réduite des 2/3.
SITUATION ACTUELLE : 3 éch (IB 315), Avant 1 an 6 mois
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 5 éch (IB 330), Ancienneté conservée.
SITUATION ACTUELLE : 2 éch (IB 290), Après 1 an
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 4 éch (IB 318), Ancienneté acquise réduite de 6 mois.
SITUATION ACTUELLE : 2 éch (IB 290), Avant 1 an
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 3 éch (IB 298), Ancienneté acquise majorée de 6 mois.
SITUATION ACTUELLE : 1 éch (IB 275), Après 1 an
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 2 éch (IB 285), Ancienneté acquise réduite de 6 mois.
SITUATION ACTUELLE : 1 éch (IB 275), Avant 1 an
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 1 éch (IB 275), Ancienneté conservée.
Änderungsgeschichte
- En vigueur depuis le 1974-06-09